Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBURBAINE INTERNATIONAL
SOCIETE SUBURBAINE DE CANALISATIONS ET DE GRANDS TRAVAUX (société anonyme)

Numéro de dépôt :
1507882
Date de dépôt :
10/01/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2009

Présentation de la marque SUBURBAINE INTERNATIONAL

Déposée le 10 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUBURBAINE DE CANALISATIONS ET DE GRANDS TRAVAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SUBURBAINE INTERNATIONAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE SUBURBAINE DE CANALISATIONS ET DE GRANDS TRAVAUX domicilié(e) Z.I. Les Mardelles, 76, rue Blaise Pascal, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS (dossier no 2134038) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 047 284 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LEPEUDRY domicilié(e) (dossier no 2134038) - France.

La marque SUBURBAINE INTERNATIONAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1507882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBURBAINE INTERNATIONAL est expirée depuis le 10 janvier 2009.

SOCIETE SUBURBAINE DE CANALISATIONS ET DE GRANDS TRAVAUX a également déposé les autres marques suivantes : SUBURBAINE


SOCIETE SUBURBAINE DE CANALISATIONS ET DE GRANDS TRAVAUX (société anonyme) - Z.I. Les Mardelles, 76, rue Blaise Pascal, 93600 AULNAY-SOUS-BOIS (dossier no 2134038) - France - SIREN 552047284


CABINET LEPEUDRY - (dossier no 2134038) - France


Renouvellement sans limitation n°2134038 - Publication au BOPI 1999-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-25

Inscription le 23 mai 2000 - Transmission totale de propriété n°300818 - Publication au BOPI 2000-05-23

Inscription le 3 décembre 1998 - Changement d'adresse n°267833 - Publication au BOPI 1998-12-03

Demande de renouvellement le 7 novembre 2008 n°2134038 - Publication au BOPI 2008-11-07

Inscription le 22 décembre 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°512514 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-22

Canalisations pour le transport de gaz, de produits pétroliers ou de fluides divers;débroussailleuses, bouldozers, trancheuses, engins de levage utilisés pour le chargement, déchargement, bardage, cintrage et la mise en fouille de tubes, foreuses horizontales, pelles mécaniques, postes de soudure, câbles électriques ou de télécommunication, machines d'enrobage de tubes;tuyauteries industrielles pour terminaux pétroliers et maritimes, manifolds, stations de compression, liaisons pétrolières, complexes pétrochimiques, usines de raffinage, raffineries, centres de stockage et usines chimiques;conduites de transport et d'irrigation d'eau;stations de pompage, de traitement, de refoulement, de surpression;réservoirs;conduites pour chauffage urbain ou collectif, conduites pour assainissement individuel ou collectif;travaux d'ingénieurs en construction, installation et réparation de dispositifs d'irrigation, maÇonnerie, installation et entretien d'oléoducs, construction de ports;services de conseils en construction, établissement de plans pour la construction, consultations professionnelles et études de projets (sans rapport avec la conduite des affaires), contrôle de puits de pétrole, expertises (travaux d'ingénieurs) forage de puits, prospection et expertises géologiques, levés de terrain, génie (travaux d'ingénieurs);services d'installation et de maintenance de canalisations de transport, de tuyauteries industrielles, de conduits de transport et d'irrigation d'eau et de stations de pompage, de traitement, de refoulement et de surpression d'eau et de réservoirs d'eau, travaux de forage, de perÇage, de ponÇage et d'obturation, travaux de traversées maritimes, portuaires et fluviales, travaux de prise d'eau; services de raccordement d'eau, gaz, électricité, téléphone et à l'égoût, pose de câbles, installation et maintenance d'éclairage public, de dispositifs de signalisation lumineuse et de régulation du trafic, travaux urbains, services d'installation et de maintenance de conduites pour chauffage collectif ou urbain, raccordement d'échangeurs pour centrales de chauffe, travaux de génie civil, assainissement individuel ou collectif, terrassement.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.